Déposée le 26 février 1985 par monsieur Bruno BOUAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Bruno BOUAN domicilié(e) 289, rue Saint Jacques, 75005 PARIS (dossier no 2044755) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2044755) - France.
La marque FORS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORS FRANCE est expirée depuis le 26 février 2005.
Bruno BOUAN a également déposé les autres marques suivantes : CEDIREP
Monsieur Bruno BOUAN - 289, rue Saint Jacques, 75005 PARIS (dossier no 2044755) - France
BREESE-MAJEROWICZ - (dossier no 2044755) - France
Renouvellement avec limitation le 22 février 1995 n°2044755 - Publication au BOPI 1995-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31
Inscription le 14 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169307 - Publication au BOPI 1994-02-14
Inscription - Transmission de propriété n°19690 - Publication au BOPI
Présentoirs, comptoirs de présentation, systèmes de présentation de robes, avec alarmes. Cassettes et films vierges, blisters magnétiques. Serrures pour consignation des chariots et système antivol pour les appareils radio et HI-FI.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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